Règlement Association Le Spectacle est à Nous

Article 1 :

Les réunions, sorties et autres manifestations organisées par l’association, ont pour objet de développer l’amitié, les connaissances, les relations, les expériences, les échanges entre membres de l’association et également avec les autres associations, les particuliers, les partenaires, les collectivités.

Article 2 :

Les membres du bureau ont pour mission de refuser toute candidature ou d’exclure tout membre, exposant, ou autre qui troublerait le bon ordre, la moralité de l’association ou de la manifestation organisée ou qui ne respecterait pas le matériel fournis.

Article 3 :

Lors de manifestations organisées dans des lieux publics l’association ne pourra, en aucun cas être tenue responsable, en cas de perte, casse, vol, ou autre détérioration.

Article 4 :

L’association décline toute responsabilité en cas d’accident de personnes occasionnés par les objets exposés, leurs manutentions, installations, et utilisations y compris du courant électrique ou pour tout autre cause quelconque, avant, pendant, ou après les manifestations.

Les membres adhérents ou les membres prestataires  feront leur affaire des assurances à souscrire pour leurs couvertures.

Article 5 :

Chacun de par le fait de sa participation est censé être en possession de tous les documents, diplômes, et autres autorisations demandés par la législation. L’association décline toute responsabilité en cas de litige d’un membre, d’un exposant, ou autre avec les services douaniers, fiscaux, contributions, police, justice.

Article 6 :

Chaque membre (adhérent ou prestataire) certifie avoir pris toutes dispositions pour être en conformité avec la législation et s’engage à prendre à sa charge ou faire de son affaire de tout problème lié au non respect de l’article 4, seule sa responsabilité pénale et juridique pourra être mise en cause, il s’engage à rembourser à l’association ou autre les frais consécutifs au non-respect de l’article 4.

Article 7 :

Les membres, et participants sont responsables des dommages causés aux biens et locaux mis à leurs dispositions. Ceux-ci devront être rendus à leurs propriétaires aussi propres que possible.

Article 8 :

Les tarifs accordés aux membres de l’association sont fixés selon la politique tarifaire de chaque partenaire. En aucun cas l’Association ne sera responsable ou engagée sur les tarifs pratiqués